Editeur du site

RVBS
10 chemin de Vignalis
31130 Flourens
France
Tél: 05 61 17 02 29
Email: contact@rvbs.fr

 

Développement
& Création Graphique

Léa Delgal

www.leadelgal.fr

 

Hébergement

OVH
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
France.

 

Photos

Crédit photo RVBS.
Tous droits réservés.

Droits de Propriété Intellectuelle

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale protégeant le droit d’auteur, le droit des marques et de manière générale les droits de propriété intellectuelle.
Les contenus (mise en forme, images, textes, logos, bases de données, programmes, etc.…), figurant sur les pages de ce site, sont la propriété exclusive de RVBS et de ses contributeurs.
Toute reproduction, représentation, diffusion ou rediffusion, en tout ou partie, du contenu de ce site sur quelque support ou par tout procédé que ce soit sont interdites, dans les limites des dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, et sauf accord exprès et écrit de RVBS.

Liens Hypertexte

RVBS n’est pas responsable des liens hypertextes pointant vers le présent site.
La création et la mise en œuvre d’un tel lien doivent être préalablement soumises à l’accord écrit du Directeur de la Publication. Les liens hypertextes en direction d’autres sites ne sauraient, en aucun cas, engager la responsabilité de RVBS notamment concernant le contenu de ces sites.

Utilisation du Site

Droits de Propriété Intellectuelle

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale protégeant le droit d’auteur, le droit des marques et de manière générale les droits de propriété intellectuelle.
Les contenus (mise en forme, images, textes, logos, bases de données, programmes, etc.…), figurant sur les pages de ce site, sont la propriété exclusive de RVBS et de ses contributeurs.
Toute reproduction, représentation, diffusion ou rediffusion, en tout ou partie, du contenu de ce site sur quelque support ou par tout procédé que ce soit sont interdites, dans les limites des dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, et sauf accord exprès et écrit de RVBS.

Liens Hypertexte

RVBS n’est pas responsable des liens hypertextes pointant vers le présent site.
La création et la mise en œuvre d’un tel lien doivent être préalablement soumises à l’accord écrit du Directeur de la Publication. Les liens hypertextes en direction d’autres sites ne sauraient, en aucun cas, engager la responsabilité de RVBS notamment concernant le contenu de ces sites.

Utilisation du Site

RVBS ne pourra être reconnu responsable de dommages liés à l’utilisation de ce site. Les contenus sont fournis à titre indicatifs. Nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part d’éventuels commentaires, omissions, erreurs, corrections, en adressant un mail à l’adresse suivante : contact@rvbs.fr